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La notion d'œuvre dans la Convention de Berne et en droit comparé

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La question centrale de cette étude est la suivante: en raison des progrès techniques contemporains (informatique, multimédias...) existe-t-il toujours une notion d'œuvre et de droit d'auteur au niveau international et en particulier au regard de la Convention de Berne?

Le livre de Daniel Gervais dégage les lignes directrices qui font qu'une création bénéficie ou non d'une protection légale, mais dépasse le texte conventionnel pour proposer une définition unique de la notion d'œuvre reflétant à la fois la Convention de Berne et les pratiques internationales.


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La question centrale de cette étude est la suivante: en raison des progrès techniques contemporains (informatique, multimédias...) existe-t-il toujours une notion d'œuvre et de droit d'auteur au niveau international et en particulier au regard de la...

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Titre La notion d'œuvre dans la Convention de Berne et en droit comparé
Édition Première édition
Auteur Daniel GERVAIS
Collection Comparativa
ISSN 1422-7592
Numéro 62
Langue Français
Éditeur Université de Lausanne - Département de droit comparé
Date de première publication du titre 01/01/1998
 
Support Livre broché
ISBN-13 978-2-600-00259-2
GTIN13 (EAN13) 9782600002592
Référence 63-62
Date de publication du format 01/01/1998
Nb de pages 0 - 276
Format 16 x 24 cm
Poids 600 gr
©2013-2019 Librairie Droz