L'argent de Zola et le krach de l'Union générale. Une lecture juridique View full size

L'argent de Zola et le krach de l'Union générale. Une lecture juridique

Tome premier : Un autre rêve d'Icare / Tome II (uniquement dans la version PDF) : Pièces justificatives

Le tome II contenant de nombreuses annexes (1388 pages et 16 illustrations en noir et blanc) n'est disponible que dans la version PDF (comprenant donc les deux tomes, soit 2572 pages et 41 illustrations en noir et blanc au total), en vente sur le site www.droz.org.

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This text presents a new critical edition of one of the most intense episodes of the Rougon saga, L’Argent. In the first volume, Edouard Richard retraces the links between Zola's novel and the crash of the Union. Volume II contains numerous appendices (1388 pages and 16 black-and-white illustrations) and is available only in the PDF version.

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This text presents a new critical edition of one of the most intense episodes of the Rougon saga, L’Argent. In the first volume, Edouard Richard retraces the links between Zola's novel and the crash of the Union...

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TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS

INDEX DES REVUES UTILISÉES POUR LE COMMENTAIRE AVEC LES ABRÉVIATIONS
ÉVENTUELLES

AVERTISSEMENT

TOME PREMIER :
UN AUTRE RÊVE D’ICARE

INTRODUCTION À LA RÉÉDITION DE L’ARGENT
De l’opportunité de revisiter L’Argent en lien avec le krach de l’Union
De quelques modalités de l’approche
Pour en finir avec cette introduction


ÉDITION DE L’ARGENT

AVERTISSEMENT
L’ARGENT
ADDITIONS AUX NOTES DE BAS DE PAGE


PREMIÈRE PARTIE
LA CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE PREMIER - JOURNAUX ET PUBLICITÉ : LES MÉDIAS DE LA FINANCE
La publicité légale
L’essor des publications financières
Le prospectus ou la notice

CHAPITRE II - LES SYNDICATS DE PLACEMENT DE TITRES
Les modalités d’action du syndicat
Aspect lucratif et responsabilités
Annexe : Syndicat de prise ferme à la lyonnaise

CHAPITRE III - L’ACCÈS AU MARCHÉ
Les bulletins de souscription
L’admission des titres à la cote

CHAPITRE IV - L’INTERVENTION DU NOTAIRE OU L’ILLUSOIRE GARANTIE DE SINCÉRITÉ
Mentions-types à produire pour lʼinsertion légale

CHAPITRE V - L’ASSEMBLÉE CONSTITUTIVE DE L’UNIVERSELLE, PREMIÈRES ENTORSES AUX DISPOSITIONS LÉGALES ?
Une ou deux assemblées constitutives étaient-elles nécessaires ?
Les modalités de convocation de l’assemblée constitutive

CHAPITRE VI - LES FRAIS DE PREMIER ÉTABLISSEMENT

CHAPITRE - VII- LA LIBÉRATION DU QUART
Libération du quart et négociabilité des titres : acompte sur développements à venir


DEUXIÈME PARTIE
LA VIE SOCIALE

A. LES ORGANES DE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE VIII - LE GOUVERNEMENT DE LA SOCIÉTÉ
La nomination des administrateurs
Les garanties exigées des administrateurs
Les pouvoirs du conseil d’administration
Le choix du directeur

CHAPITRE IX - LA TENUE DES ASSEMBLÉES DURANT LA VIE DE LA SOCIÉTÉ
La tenue des assemblées ordinaires durant la vie de la société
La tenue des assemblées destinées à décider de l’augmentation du capital social

CHAPITRE X - LES COMMISSAIRES CENSEURS
L’identification des commissaires-censeurs
Le statut des commissaires-censeurs
La responsabilité des commissaires-censeurs

B. LES OUTILS SOCIÉTAUX

CHAPITRE XI – LE BILAN ET L’INVENTAIRE

CHAPITRE XII - LES RÉSERVES DE LA SOCIÉTÉ
La notion de réserve légale ou les rigueurs du principe de l’intangibilité
Les réserves spéciales ou la révélation des incertitudes

CHAPITRE XIII - LA CONVERSION DE TITRES NOMINATIFS EN TITRES AU PORTEUR
La conversion, oeuvre individuelle ou collective ?
La conversion décidée par la dernière assemblée générale
Une nouvelle tunique de Nessus

CHAPITRE XIV - TRANSFORMATION ET FUSION DE SOCIÉTÉS
L’Union générale, fruit d’une transformation de société
La fusion des sociétés

C. LE BUT LUCRATIF : COMPTES ET MÉCOMPTES

CHAPITRE XV - LA RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS
La rémunération salariée
Les jetons de présence
Les tantièmes
Récapitulatif des divers avantages financiers perçus par les administrateurs de la société

CHAPITRE XVI - LES MODES ALTERNATIFS DE RÉMUNÉRATION DES ACTIONNAIRES
La rémunération des actionnaires sous l’angle d’une relation ambiguë avec le prêt
Les clauses d’acompte sur dividende

CHAPITRE XVII - AUGMENTATIONS DE CAPITAL ET DISTRIBUTIONS DE BÉNÉFICES
Première distribution de bénéfices
Première augmentation de capital de l’Universelle de 25 à 50 millions de francs
L’émission d’action avec primes
Deuxième distribution de bénéfices
Deuxième augmentation de capital
Troisième distribution de bénéfices
Troisième et dernière augmentation de capital

CHAPITRE XVIII - LA QUESTION DE LA DISTRIBUTION DES DIVIDENDES FICTIFS
Approche de la notion de dividende fictif
Les conditions d’existence du délit de dividende fictif
Du pouvoir des tribunaux pour constater le délit de distribution de dividendes fictifs ?
La question des dividendes fictifs et la jurisprudence de l’Union générale
La question de la répétition des dividendes fictifs


TROISIÈME PARTIE
AUTOUR DU VEAU D’OR

CHAPITRE XIX - LES INTERMÉDIAIRES
Cadres généraux d’exercice des fonctions d’agent de change
Le contact avec le risque
La coulisse

CHAPITRE XX - LES MARCHÉS
Les opérations au comptant
Les marchés à terme
Sadowa et le délit d’initié
La sanction du risque : l’exécution
L’art de ne pas payer ses dettes : l’exception de jeu

CHAPITRE XXI - LA TRANSMISSIBILITÉ DES TITRES
La négociation de titres libérés du quart
Les modes de mutation des titres
Le cas des transferts en blanc
La question de la cession des titres des Hamelin à l’insu de Saccard
Les transactions opérées sur les titres à l’occasion de la troisième augmentation de capital

CHAPITRE XXII - LE RACHAT DE SES TITRES PAR LA SOCIÉTÉ
La distinction entre rachat et auto-souscription
Les finalités et les modalités du rachat
Le rachat et le droit
Droits et prérogatives des actionnaires et créanciers de la société faillie et dissoute : la situation dramatique des cédants et cessionnaires intermédiaires


QUATRIÈME PARTIE
POUR QUI SONNE LE GLAS COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE LIÉE À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE

CHAPITRE XXIII - FAILLITE ET DISSOLUTION
La mise en oeuvre du processus
Jalons de la problématique
Le syndic et liquidateur
Le syndic et la réalisation de l’actif de la faillite
L’incident de l’affaire Vilmont
La cession transactionnelle du 15 mars 1884
Annexe : Cession transactionnelle du 15 mars 1884 entre le syndic de faillite Heurtey et le Comité-Union

CHAPITRE XXIV - COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE CIVILE DE L’UNION GÉNÉRALE
Les souscripteurs d’actions nouvelles et la faillite de l’Union générale : objectifs et arguments
Pose de la problématique litigieuse : examen des charges dont les souscripteurs avaient demandé à être relevés
Inventaire des arguments issus des plaidoiries
La question de la validité des ventes à l’émission
L’argument de la validité des opérations de rachat par la société de ses propres actions
La question de la nullité de la société elle-même

CHAPITRE XXV - DES RESPONSABILITÉS CIVILES DES ADMINISTRATEURS OU DE LA GRANDE DÉTRESSE DES CRÉANCIERS ET ACTIONNAIRES DE BONNE FOI
Pose de la problématique
La responsabilité des administrateurs
La responsabilité des commissaires-censeurs

CHAPITRE XXVI - COMMENTAIRE DE LA JURISPRUDENCE PÉNALE
La mise en oeuvre de la machine judiciaire
Premier chef de prévention : simulation de versements, et publication de mauvaise foi de versements ou de souscriptions qui n’existaient pas, pour obtenir ou tenter d’obtenir des souscriptions ou des versements (art. 15, loi du 24 juillet 1867)
Deuxième chef de prévention : émission d’actions d’une Société constituée contrairement aux prescriptions des art. 1, 2 et 3 de la loi de 1867 (art. 13 de cette loi)
Troisième chef de prévention : négociation de ces actions, ou participation à leur négociation (art. 14)
Quatrième chef de prévention : distribution de dividendes fictifs (art. 15)
Cinquième chef de prévention : opération à la hausse sur les actions par des voies et moyens frauduleux (art. 419 Cod. pén.)
La matière de la spéculation
Spéculation et agiotage : 1885, l’année du revirement ?
Tentatives d’explication et destinées
Epilogue

BIBLIOGRAPHIE DES ÉLÉMENTS UTILISÉS POUR CONSTITUER LE COMMENTAIRE DE LʼARGENT
LʼArgent
Autres ouvrages (ou notes de travail) de Zola mis en lien avec LʼArgent au sein du commentaire
Autour de Zola
Eléments pour lʼhistoire politique et événementielle
Sources autour de lʼhistoire de lʼUnion générale
Eléments pour servir à lʼhistoire juridique
Revues et journaux
Autres éléments contextuels
Autres

INDEX DES PERSONNAGES, DES INSTITUTIONS, PERSONNES MORALES, ORGANISATIONS DIVERSES
INDEX DES LIEUX
INDEX MATERIAE
INDEX DES JOURNAUX (RÉELS ET FICTIFS) MENTIONNÉS DANS LE CORPS DU TEXTE
INDEX DES TEXTES LÉGAUX, RÉGLEMENTAIRES
ET DES DIVERSES DISPOSITIONS À NATURE CONTRAIGNANTE
TABLES DES ILLUSTRATIONS, TABLEAUX, SCHÉMAS ET ENCADRÉS

Illustrations contenues au sein du 1er volume

Tableaux, schémas et encadrés contenus au sein du 1er volume


TOME II : PIÈCES JUSTIFICATIVES
[Uniquement dans la version PDF en vente sur le site www.droz.org]

ANNEXE I
EXTRAITS DES MANUSCRITS PRÉPARATOIRES DE L’ARGENT
Personnages de L’Argent selon le manuscrit de Zola (extraits du premier volume)
Autour de l’Union générale
Autour de la bourse (extraits du 2e volume)

ANNEXE II
ÉLÉMENTS RELATIFS À LA VIE SOCIALE. PROCÈS-VERBAUX D’ORGANES DÉLIBÉRANTS, DISCOURS ET DÉPÔT DE DIVERSES PIÈCES
Prospectus de la Société de l’Union générale. D., G. & Cie
(1876)
Année 1878
Année 1879
Année 1880
Année 1881
Année 1882
Rapport de l’expert-comptable Flory du 1er février 1882
Eléments statistiques relatifs aux souscripteurs de l’Union générale

ANNEXE III
ÉLÉMENTS DE JURISPRUDENCE LIÉS À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE. DÉCISIONS DE JURISPRUDENCE, RÉQUISITOIRES ET PLAIDOIRIES DES AVOCATS, DOCTRINE ET COMMENTAIRES

A. DÉCISIONS EN MATIÈRE CIVILE
Jugement du Tribunal de commerce de la Seine prononçant la liquidation de l’Union générale (6 février 1882)
Jugements rendus par le Tribunal de commerce de la Seine en date du 15 mai 1882
Cour d’appel de Paris (1ère ch.), 2 mars 1883
Tribunal de commerce de la Seine (14 septembre 1883)

B. DÉCISIONS EN MATIÈRE CORRECTIONNELLE
Tribunal correctionnel de la Seine, 20 décembre 1882
Cour d’appel de Paris (ch. correct.), 19 mars 1883
Cour de cassation, 23 juin 1883

ANNEXE IV
JURISPRUDENCE DES AFFAIRES INDUITES PAR LA CHUTE DE L’UNION GÉNÉRALE
Affaire ayant fait l’objet d’une intervention devant la Cour d’appel de Paris le 2 mars 1883, Maître contre Carey-Leclanché
Affaire Audoin-Dubreuil G. Tavernier
Tribunal de commerce de la Seine, 22 nov. 1882, Affaire Vilmont contre Heurtey
Tribunal de commerce de la Seine, 12 juin 1882, Affaire Modiano contre Heurtey
Affaire Heurtey contre Compagnie des Forges de Terrenoire
Affaire Heurtey contre Mille
Affaire Crédit Lyonnais contre Heurtey
Affaire Heurtey contre Société générale
Affaire Heurtey contre Hébert
Affaire Finaly contre Heurtey
Affaire Bonnet contre Thomas
Affaire Actionnaires contre Administrateurs des Réassurances Générales
Affaire Union générale contre Reggio
Affaire Dode syndic Jauvat contre Heurtey
Tribunal de commerce de la Seine, 1884, note supplémentaire
Affaire De Chastenet contre Administrateurs de l’Union générale
Affaire Hain contre Administrateurs de l’Union générale
Affaire Galland contre Heurtey et Comité-Union
Affaire Maderny contre Heurtey
Affaire Heurtey contre Enregistrement
Affaire Lantier contre Comité-Union
Affaire Devoluet contre Gignoux
Affaire Galland contre Holstein
Affaire Dupuy contre héritiers Moreau
Affaire Bourrit contre Finaly et Cie
Affaire Raverot contre Fulchiron

ANNEXE V
DEUX AFFAIRES ANALOGUES
Affaire Mirès
Affaire de la Banque de Lyon et de la Loire

ANNEXE VI
DÉBATS, TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES
Instruction du Conseil d’Etat sur les Sociétés anonymes (1817)
Loi des 23-29 mai 1863 sur les Sociétés à « responsabilité limitée »
Loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés par actions
A propos l’avis de la Commission du Conseil d’Etat relatif à la possibilité pour une Société de procéder au rachat de ses propres actions
Rejet de l’amendement du député Fabre au Corps Législatif
Règlement de la compagnie des agents de change (1870)
Décret du 7 octobre 1890 contenant règlement d’administration publique pour l’exécution de l’article 90 du Code de commerce et de la loi du 28 mars 1885, sur les marchés à terme

ANNEXE VII
EXTRAITS DE PUBLICATIONS NOTABLES
Lettre de Bontoux du 10 mars 1882
Extraits de L’Union générale – sa vie – sa mort – son programme, par Eugène Bontoux
Du krach de l’Union générale – La finance juive et les francs-maçons, lettre de Eugène Bontoux
Extraits d’Une page d’histoire financière : la vérité sur L’Union générale, par Louis Loew
Conférence faite par Vidal-Naquet à la Tenue du 24 juillet 1902
La mort de Bontoux
Extrait de La justice républicaine, par Henri Dutrait-Crozon
Extraits de La Ligue, Organe exclusif des créanciers de la faillite de l’Union générale

ANNEXE VIII
NOTES SUR DIVERS ACTEURS
Note sur Me Barboux
Note sur Me Henry du Buit
2e note sur Me Buit
Note sur Feder
Note sur Charles de Biencourt
Note sur Paul Alphonse Desgeorges

TABLE DES ILLUSTRATIONS ET TABLEAUX


Title L'argent de Zola et le krach de l'Union générale. Une lecture juridique
Subtitle Tome premier : Un autre rêve d'Icare / Tome II (uniquement dans la version PDF) : Pièces justificatives
Edition First Edition
Volume 497
By (author) Edouard RICHARD
ISSN 0073-2397
Issue 15
Language Français
Publisher Librairie Droz
Title First Published 09/4/2018
Includes Index
 
Format Paperback/softback
ISBN-13 978-2-600-05838-4
GTIN13 (EAN13) 9782600058384
Reference no. 15-497
Publication Date 09/4/2018
Nb of pages 1184
Illustrations 25 illustrations
Illustrations, black and white
Dimensions 152 x 222 cm
Weight 1420 gr
 
Format PDF
ISBN-13 978-2-600-15838-1
GTIN13 (EAN13) 9782600158381
Reference no. 15-497-PDF
Publication Date 09/7/2018
 
Format Paperback/softback + PDF
ISBN-13 978-2-600-25838-8
GTIN13 (EAN13) 9782600258388
Reference no. 15-497-LOT
Publication Date 09/7/2018
Dimensions 152 x 222 cm
©2013-2019 Librairie Droz